Skip to content

Crédits et Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs,

ci-après l’“Utilisateur”, du site beposdom.com ,

ci-après le “Site”, les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

CRÉDITS

Le développement du Site a été réalisé par la société Marisa M. avec une assistance à maîtrise d’ouvrage du projet BEPOSDOM – Université Antilles Guyane.

Directeur de la publication :
Ted Soubdhan Chargé projet BEPOSDOM – Université Antilles Guyane

Responsable de la rédaction le cas échéant :
BEPOSDOM – Université Antilles Guyane

Maintenance applicative, corrective et évolutive :
BEPOSDOM – Université Antilles Guyane

Hébergement :
OVH SAS

 

MENTIONS LÉGALES

 

1 – L’ÉDITEUR

L’édition du Site est assurée par Marisa M., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 799490297.

ci-après l’“Éditeur”.

 

2 – L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS,
dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

3 – DESCRIPTIF DU SITE

Le Site a pour objet de promouvoir l’activité et de fournir des informations sur BEPOSDOM.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce Site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Toutes les informations mises en ligne font l’objet d’une validation interne par les équipes de BEPOSDOM – Université Antilles Guyane.

Nous attirons votre attention sur le fait que les informations auxquelles vous avez accès sur le Site ne sont pas nécessairement exhaustives. BEPOSDOM – Université Antilles Guyane ne saurait garantir que l’ensemble de ces informations sont exactes, complètes ou à jour.

En conséquence, BEPOSDOM – Université Antilles Guyane décline toutes responsabilités pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce Site.

Le Site est accessible par tous les utilisateurs.

 

4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de BEPOSDOM – Université Antilles Guyane, ou de sociétés partenaires avec qui BEPOSDOM – Université Antilles Guyane travaille, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

 

5 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

 

6 – COLLECTE DES DONNÉES

Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

7 – INFORMATIONS RELATIVES À LA NAVIGATION

L’Utilisateur est informé que le site beposdom.com peut implanter un cookie dans son ordinateur.

Un cookie contient les renseignements que l’utilisateur vient de fournir, afin qu’il n’ait pas besoin, lors de prochaines visites sur le Site, de remplir à nouveau le formulaire proposé. Un cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site BEPOSDOM.

 

8 – LOI APPLICABLE

Le contenu de ce Site est régi par la loi française.
La dernière mise à jour de ce document a été effectuée le 01 janvier 2024.

 

9 – COMMENT NOUS CONTACTER ?

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

BEPOSDOM – Université Antilles Guyane 
Université des Antilles | Fouillole – BP 250 – 97157 Pointe-à-Pitre, Guadeloupe

Contact – Chargé projet BEPOSDOM :
Ted Soubdhan – ted.soubdhan@univ-antilles.fr

 

 

 

© 2023 – BEPOSDOM – Tous droits réservés.